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| Produit | Sous-total |
|---|---|
| Food tour à Paris × 1 | 15,00 € |
| Sous-total | 15,00 € |
| Total | 15,00 € |
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Conditions générales de vente
Travel planning
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent la prestation de travel planning et la réalisation de carnets de voyages sur-mesure (ci-après les « Carnets ») réalisés par Blandine Pisson, Entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne « AVAGO » (ci-après le « Vendeur »), dont le numéro de SIRET est le 92755461800011, dont le siège social est situé 22 chemin du Torrenchin 69490 Saint-Forgeux ; pour le compte de clients particuliers ou d’entreprises (ci-après le « Client » ou les « clients »).
Article 1 – Champ d’application
Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client et les conditions applicables à tout achat de prestation effectué en ligne, sur le site internet : www.avago.fr (ci-après le « Site) . Les CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat de prestation de services (ci-après les « Services ») proposés par le Vendeur aux Clients.
Le Vendeur réalise des prestations de recherche pour le transport, l’hébergement et les activités à destination et procède à l’élaboration d’un carnet de voyage digital personnalisé.
Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre document contradictoire.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en signant le devis avant la mise en œuvre de la procédure de commande ainsi que les conditions générales d’utilisation du site internet www.avago.fr.
L’acquisition d’une prestation à travers le présent site implique une acceptation sans restriction ni réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de prestations sur le site www.avago.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part être majeur et avoir la pleine capacité juridique pour réaliser l’achat des Services.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le Site. Les CGV en vigueur sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur toute autre document.
Le Client accepte également de recevoir toutes les informations concernant la commande des Services par courrier électronique.
Article 2 – Produits
Les prestations proposées sont celles qui figurent sur le Site du Vendeur.
Les Services proposés à la vente et leurs principales caractéristiques sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Cependant, des erreurs typographiques ou des omissions peuvent exister, pour lesquelles le Vendeur ne saurait être tenu responsable.
Le Vendeur ne réalise aucune réservation auprès de professionnels pour le compte du Client et n’a aucun accord tarifaire avec des sociétés qu’elle serait amenée à mentionner au sein du carnet. Le Client devra effectuer les réservations et en assume l’entière responsabilité. Le tarif des prestations mentionné dans le carnet est issu des résultats de recherche du Vendeur. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable d’une modification tarifaire ou d’une indisponibilité. Le Client est libre de suivre ou non les recommandations du Vendeur. Le Client est libre d’effectuer toute réservation auprès du professionnel de son choix. Le Vendeur ne saurait endosser aucune responsabilité quant à l’utilisation qui serait faite des Services et du carnet de voyage, et quant au choix des professionnels et à l’exécution de leurs prestations.
Le Vendeur peut être contacté pour toute question ou information supplémentaire concernant les Services.
Article 3 – Prix
Les prix de vente des Services sont exprimés en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Les Services sont facturés au forfait. Les prix sont calculés en fonction du nombre de personnes, du type de voyage et du nombre de jours à destination. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions ou programme de parrainage qui seraient consentis par le Vendeur dans les conditions précisées sur le Site.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client à réception de l’acompte et.ou du solde des honoraires.
Article 4 – Commandes
Pour passer commande d’un Service sur le Site, le Client devra émettre une demande de devis au Vendeur via le Site, par téléphone, par email ou via les réseaux sociaux.
Le Vendeur prendra alors contact avec le Client pour prendre connaissance de ses besoins et recueillir les informations nécessaires à l’élaboration du devis et à la préparation du séjour.
Le Vendeur enverra au Client un email récapitulatif accompagné du devis reprenant l’ensemble des détails de son séjour pour valider chaque information.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur avant de confirmer son acceptation.
Pour accepter le devis, le Client devra renvoyer le devis signé avec la mention « bon pour accord ».
La commande sera validée par le Vendeur dès réception du devis avec la mention « bon pour accord » par le Client.
Le Vendeur propose au Client de commander et régler la prestation en deux foix par virement bancaire.
Préalablement à la réalisation de la prestation, le Client devra régler un acompte d’au minimum 50% de la somme mentionnée sur le devis. Le solde devra être réglé à réception du carnet de voyage.
La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation de l’intégralité des présentes CPV. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée constituent une preuve du contrat de vente. La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu’après validation du devis et paiement de l’acompte.
Le Client garantit au Vendeur que toutes les informations communiquées lors de la passation de la commande, sont véridiques, exactes et complètes, notamment son adresse email et son adresse postale, et s’engage à mettre à jour les données le concernant. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des conséquences découlant d’informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client.
Dès réception du paiement de l’acompte, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail.
Le Vendeur enverra alors des propositions de destination ou un programme de voyage sous un délai de 15 jours ouvrés par email et/ou via des documents électroniques au format PDF.
Ces propositions peuvent être affinées selon la demande du Client, dans un délai de 15 jours. A la fin de ce délai, la proposition est considérée comme acceptée. Le Vendeur clôturera ce séjour et aucune autre recherche ne pourra être effectuée, la commande ne pourra être modifiée.
Sans nouvelle du Client pour avancer sur le projet de voyage, le Vendeur ne donnera pas suite à la création du voyage après 7 jours de tentatives par email et/ou téléphone.
Pour rappel, le Vendeur ne se charge pas de la réservation des transports, de l’hébergement, des guides touristiques locaux, des activités et des restaurants proposés. Voir article 2 de ces présentes CGV.
Le Vendeur ne peut être responsable si le Client n’a pas pu réserver et le Vendeur ne pourra prendre en charge une nouvelle recherche, ou bien sous peine d’un supplément tarifaire.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Article 5 – Passation de commandes
Le Vendeur propose au Client de commander et régler la prestation en deux foix par virement bancaire.
Préalablement à la réalisation de la prestation, le Client devra régler un acompte d’au minimum 50% de la somme mentionnée sur le devis. Le solde devra être réglé à réception du carnet de voyage.
Le Vendeur attendra la réception du virement bancaire sur son compte bancaire pour démarrer les recherches et envoyer toute proposition de voyage au Client.
Le Client s’engage à payer les honoraires convenus à réception de la facture, et à la date indiquée sur cette dernière. En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai ci-dessus fixé, des pénalités de retard fixées à quatre fois le taux d’intérêt légal calculées sur le prix de la fourniture des Services seront acquises automatiquement et de plein droit au Vendeur, sans aucune formalité requise ni mise en demeure préalable.
Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Vendeur serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.
En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la fourniture des Services commandés par le Client et/ou de suspendre l’exécution de ses obligations.
Article 6 – Livraison
Le carnet de voyage contenant les détails du voyage est livré au format numérique et sera envoyé par email à l’adresse renseignée par le Client.
Le client conserve l’entière responsabilité de finaliser les réservations (transport, hébergement, activités et autres services).
Article 7 : Rétractation
En vertu de l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Le Client ne dispose donc pas d’un droit de rétractation pour la commande de Services achetés auprès du Vendeur.
Article 8 : Responsabilité
Considérant la nature des prestations réalisées, l’obligation qui incombe au Vendeur est une obligation de moyen. Le Vendeur s’engage à fournir les meilleurs services à son Client pour lui proposer un séjour sur-mesure pour la prestation demandée, aux termes et conditions de l’accord, ainsi que dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables.
La finalité de la réservation relève de la responsabilité et de la volonté du Client.
Le Vendeur est un prestataire de service, qui fournit une expertise et des conseils pour l’organisation de voyages offrant ainsi un gain de temps en termes de recherches de voyages au Client.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de l’échec des réservations du transport, de l’hébergement, des activités et des services annexes si l’acheteur réserve dans un délai très court après la réception de son programme, ce que le client reconnaît et accepte expressément.
Seule la responsabilité du prestataire pourra être engagée en cas de difficulté avant, pendant ou après le séjour.
Le Vendeur ne pourra être partie de quelque litige que ce soit entre le Client et l’un des prestataires retenu pour le voyage (compagnie de transport, d’hébergement, d’excursions, voyagistes ou toute autre prestataire intervenant dans le voyage proposé). L’ensemble des tarifs pratiqués par les prestataires relevés par le Vendeur est indicatif. Les prestataires sont libres de modifier les tarifs de leurs prestations sans que la responsabilité du Vendeur ne soit engagée.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des informations erronées. Le Client se doit de renseigner les bonnes informations, et vérifier en amont l’exactitude de ses données (aéroport de départ, dates de voyage, informations sur le logement ou autre prestation…).
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable du mauvais déroulement d’un séjour, d’une annulation ou d’un report de transport. De même, le Vendeur ne pourra être tenu responsable de problèmes climatiques, économiques ou sociaux.
Article 9 – Garanties
Les photographies, illustrations et graphismes présents sur le Site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité d’Avago.
Le Vendeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Article 10 – Propriété intellectuelle
Les Produits et Services présents sur le Site sont des contenus originaux protégés par le droit d’auteur.
Le Site et son contenu, notamment les Produits vendus sur le Site (carnet de voyages et d’aventure) ainsi que tous les éléments visuels et graphiques (la marque, le logo, les images, les illustrations, les modèles, les textes, les photographies, la charte graphique) et les bases de données sont et restent la propriété exclusive, pleine et entière, du Vendeur.
Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation, commercialisation, utilisation d’un des éléments présents sur le Site, de tout ou partie du Site, des Produits, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord préalable du Vendeur, est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon. Toute combinaison partielle ou totale d’un symbole, du logo ou d’un élément graphique appartenant au Vendeur avec une autre marque est strictement interdit.
Le client s’interdit de faire des copies des carnets de voyages pour les communiquer à des tiers, et ce quels qu’en soient la raison et les moyens. Les carnets de voyages ne peuvent être utilisés que pour le Client et ses besoins personnels.
Tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou parasitaire à l’égard du Vendeur est strictement interdit.
Article 11 – Protection des données personnelles
En passant commande sur le Site, le Client accepte que le Vendeur collecte et traite ses données personnelles nécessaires à la gestion de sa commande. Ces informations sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter ici.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose des droits suivants :
- Droit d’accès : le client peut demander l’accès aux données personnelles le concernant.
- Droit de rectification : le client peut demander la correction de ses données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes.
- Droit à l’effacement : le client peut demander la suppression de ses données personnelles, sous réserve des obligations légales de conservation.
- Droit d’opposition : le client peut s’opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes.
- Droit à la portabilité : le client peut demander à recevoir ses données personnelles dans un format structuré et couramment utilisé.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à l’adresse e-mail suivante : contact@avago.fr
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur du Client et analyser l’utilisation du Site. Le client est informé de l’utilisation de cookies nécessaires au fonctionnement du panier d’achat. Le client peut accepter ou refuser la présence de cookies en cliquant sur la bannière s’ouvrant en ouvrant le Site. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, la Politique de Confidentialité est disponible et accessible à tout moment sur le Site.
Le Site met en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données du Client contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction. Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de Confidentialité.
Le Vendeur se réserve le droit d’adresser au Client une newsletter ou des offres liées aux Produits du Site. Le client peut s’opposer à cet envoi à tout moment en cliquant sur un lien électronique prévu à cet effet dans le courrier électronique d’envoi de la newsletter.
Article 12 – Lien hypertexte
L’insertion d’un lien hypertexte en direction du Site nécessite d’obtenir l’accord écrit préalable du Vendeur.
Article 13 – Droit applicable – langue
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites dans une langue étrangère, seul le texte français ferait foi.
Les présentes CGV sont régies au droit français.
Article 14 – Réclamations
Pour toute question ou réclamation concernant les Services, le service client est à la disposition du Client. Le service client peut être contacté par e-mail à l’adresse indiquée sur le Site ou via le formulaire de contact présent sur la page « contact » du Site.
Article 15 – Force majeure
L’exécution par le Vendeur de ses obligations aux termes des présentes CGV sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution sans que le Client ne puisse engager la responsabilité du Vendeur.
Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, ceux habituellement retenus par la Jurisprudence des Cours et Tribunaux français.
La Partie constatant la survenance d’un tel cas fortuit ou de force majeure devra sans délai informer l’autre Partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s’en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
Article 16 – Limites d’Internet
Avago ne pourra être tenu responsable en cas de nuisances ou de dysfonctionnement du fait d’Internet et de ses limites. Avago ne pourra être tenu responsable en cas de présence de virus ou d’actes de piratage sur le Site.
Avago ne pourra être tenu responsable en cas d’inaccessibilité du Site et de dysfonctionnements et se réserve le droit d’effectuer des opérations de maintenance durant lesquelles le Client ne pourra plus accéder au Site.
Article 17 – Indépendance des dispositions des CGV
Si une disposition quelconque des présentes CGV venait à être déclarée inapplicable ou nulle du fait de l’application d’une loi ou d’un règlement ou d’une décision de justice, le reste des dispositions des CGV demeurera pleinement en vigueur.
Article 18 – Absence de renonciation
La non-application ou le retard dans l’application de l’une quelconque des dispositions du contrat par une Partie ne sauraient être interprétés ou compris comme une renonciation de cette partie à l’application de la disposition concernée.
Conditions générales de vente
Carnets d’aventures
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent la vente des carnets d’aventures (ci-après les « Produits ») par Avago (ci-après « le Vendeur ») sur le site web : www.avago.fr (ci-après le « Site »).
Madame Blandine Pisson, Entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne « AVAGO », dont le numéro de SIRET est le 92755461800011, dont le siège social est situé 22 chemin du Torrenchin 69490 Saint-Forgeux, exploite un site de vente en ligne de carnets d’aventures accessibles sur le Site à destination de clients particuliers (ci-après dénommé « le Client »).
Article 1 – Champ d’application
Le choix d’un Produit et la passation d’une commande sur le Site sont de la seule responsabilité du Client. En effectuant un achat sur le Site, le Client accepte pleinement et sans réserve les CGV ci-dessous dont il reconnait avoir pris connaissance préalablement à la validation de sa commande.
En cochant la case prévue à cet effet avant la passation de la commande sur le Site, le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et de les avoir acceptées.
Le client reconnait que l’acceptation des présentes CGV s’effectue sur le Site en ligne et ne nécessite pas une signature manuscrite.
En acceptant les présentes CGV, le Client garantit être majeur et disposer de la pleine capacité juridique pour réaliser l’achat en ligne des Produits.
Avago se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le Site. Les CGV en vigueur sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur toute autre document.
Le Client accepte également de recevoir toutes les informations concernant la commande des Produits par courrier électronique.
Article 2 – Produits
Les Produits proposés à la vente et leurs principales caractéristiques sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Cependant, des erreurs typographiques ou des omissions peuvent exister, pour lesquelles Avago ne saurait être tenu responsable.
Le client est tenu de prendre connaissance de la présentation des produits et de leurs caractéristiques principales avant de commander.
Les Produits proposés par le Vendeur sont génériques et ne sont aucunement personnalisés. Les réservations des prestations proposées dans les Produits ne sont pas assurées par le Vendeur et doivent être réalisées par le Client. Le Client est libre de suivre ou non les recommandations d’Avago. Le Client est libre d’effectuer toute réservation auprès des prestataires de son choix. Avago ne pourra être tenu responsable de l’exécution des prestations des professionnels cités dans les Produits ni de l’utilisation faite des Produits par le Client.
Le service client peut être contacté pour toute question ou information supplémentaire concernant les Produits.
Article 3 – Prix
Les tarifs en vigueur des Produits sont ceux figurant sur le Site au moment de la passation de la commande.
Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Avago se réserve le droit de modifier à tout moment le prix des Produits proposés à la vente sur le Site.
Article 4 – Commandes
Pour procéder à la passation de la commande sur le Site, le Client devra sélectionner le ou les Produits qu’il souhaite acheter et les ajouter à son panier sur le Site.
Le client pourra modifier les Produits sélectionnés en accédant à la liste disponible dans son panier.
Le client pourra alors confirmer son panier et accéder à un récapitulatif de sa commande sur lequel figurera l’intitulé des Produits sélectionnés et leur prix de vente.
Le client pourra alors passer la commande sans créer de compte.
Afin de valider définitivement la commande et de pouvoir passer commande, le Client devra obligatoirement accepter les présentes CPV en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ».
Le client pourra procéder au paiement en choisissant son mode de paiement et en saisissant ses coordonnées bancaires.
Le Client est informé que tous les frais de télécommunication lui permettant d’accéder à internet sont à sa charge.
En cas d’inactivité prolongée lors de la connexion, le Client est informé, que la sélection des Produits peut ne plus être garantie. Le Client devra recommencer les étapes de sélection des Produits depuis le début.
Le Client garantit à Avago que toutes les informations communiquées lors de la passation de la commande, sont véridiques, exactes et complètes, notamment son adresse email et son adresse postale, et s’engage à mettre à jour les données le concernant. Avago ne saurait être tenu responsable des conséquences découlant d’informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client.
Confirmation de la commande
La passation de la commande sera finalisée et la commande validée après acceptation du paiement. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Un message de confirmation de la commande et du paiement sera envoyé au Client par e-mail à l’adresse électronique communiquée par le Client. Celui-ci valant comme accusé de réception de la commande.
Tout achat d’un produit en ligne sur le Site conclu un contrat à distance entre le Client et Avago. Le client reconnait et accepte que les informations contenues dans le système informatique d’Avago notamment la confirmation de la commande et l’acceptation des CGV valent comme convention de preuve et ont la même force probante que des documents papiers.
Le Client ne pourra plus revenir sur sa commande pour la modifier une fois le message de confirmation de commande réceptionné par e-mail.
Article 5 – Conditions de paiement
Le prix des Produits proposés à la vente est indiqué en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site.
Le client doit s’acquitter de la totalité du prix de la commande pour valider la passation de la commande.
Les données de paiement sont échangées de manière sécurisée grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé gestionnaire des transactions bancaires réalisées sur le Site.
Tout paiement effectué par le client ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des sommes dues par Avago.
Article 6 – Livraison
La livraison des Produits s’effectue par voie électronique. Le support de livraison est indiqué sur le Site.
La livraison des produits numériques s’effectue par téléchargement. Un lien de téléchargement sera disponible sur la page de confirmation de commande sur le Site et sera envoyé au client par e-mail à l’adresse de messagerie indiquée au moment de la commande.
Le Client pourra retrouver le lien de téléchargement sur son compte client.
Article 7 – Droit de rétractation
Le droit de rétractation du Client ne s’applique pas pour tous Produits et contenu fournis au format numérique.
Le client renonce expressément à son droit de rétractation pour les Produits fournis exclusivement sur support numérique dont l’exécution a commencé après accord préalable du Client.
Article 8 – Garanties
Les photographies, illustrations et graphismes présents sur le Site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité d’Avago.
Article 9 – Propriété intellectuelle
Les Produits présents sur le Site sont des contenus originaux protégés par le droit d’auteur.
Le Site et son contenu, notamment les Produits vendus sur le Site (carnet de voyages et d’aventure) ainsi que tous les éléments visuels et graphiques (la marque, le logo, les images, les illustrations, les modèles, les textes, les photographies, la charte graphique) et les bases de données sont et restent la propriété exclusive, pleine et entière, de Madame Blandine PISSON.
Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation, commercialisation, utilisation d’un des éléments présents sur le Site, de tout ou partie du Site, des Produits, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord préalable d’Avago, est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon. Toute combinaison partielle ou totale d’un symbole, du logo ou d’un élément graphique appartenant à Avago avec une autre marque est strictement interdit.
Le client s’interdit de faire des copies des Produits pour les communiqués à des tiers, et ce quels qu’en soient la raison et les moyens. Les Produits ne peuvent être utilisés que pour le Client et ses besoins personnels.
Tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou parasitaire à l’égard d’Avago est strictement interdit.
Article 10 – Protection des données personnelles
En passant commande sur le Site, le Client accepte qu’Avago collecte et traite ses données personnelles nécessaires à la gestion de sa commande. Ces informations sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter ici.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose des droits suivants :
- Droit d’accès : le client peut demander l’accès aux données personnelles le concernant.
- Droit de rectification : le client peut demander la correction de ses données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes.
- Droit à l’effacement : le client peut demander la suppression de ses données personnelles, sous réserve des obligations légales de conservation.
- Droit d’opposition : le client peut s’opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes.
- Droit à la portabilité : le client peut demander à recevoir ses données personnelles dans un format structuré et couramment utilisé.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@avago.fr
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur du Client et analyser l’utilisation du Site. Le client est informé de l’utilisation de cookies nécessaires au fonctionnement du panier d’achat. Le client peut accepter ou refuser la présence de cookies en cliquant sur la bannière s’ouvrant en ouvrant le Site. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, la Politique de Confidentialité est disponible et accessible à tout moment sur le Site.
Le Site met en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données du Client contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction. Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de Confidentialité.
Avago se réserve le droit d’adresser au Client une newsletter ou des offres liées aux Produits du Site. Le client peut s’opposer à cet envoi à tout moment en cliquant sur un lien électronique prévu à cet effet dans le courrier électronique d’envoi de la newsletter.
Article 11 – Droit applicable – langue
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites dans une langue étrangère, seul le texte français ferait foi.
Les présentes CGV sont régies au droit français.
Article 12 – Réclamations
Pour toute question ou réclamation concernant les Produits, le service client est à la disposition du Client. Le service client peut être contacté par e-mail à l’adresse indiquée sur le Site ou via le formulaire de contact présent sur la page « contact » du Site.
Article 13 – Force majeure
L’exécution par Avago de ses obligations aux termes des présentes CGV sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution sans que le Client ne puisse engager la responsabilité d’Avago.
Avago avisera le Client de la survenance d’un tel cas fortuit ou de force majeure.
Article 14 – Limites d’Internet
Avago ne pourra être tenu responsable en cas de nuisances ou de dysfonctionnement du fait d’Internet et de ses limites. Avago ne pourra être tenu responsable en cas de présence de virus ou d’actes de piratage sur le Site.
Avago ne pourra être tenu responsable en cas d’inaccessibilité du Site et de dysfonctionnements et se réserve le droit d’effectuer des opérations de maintenance durant lesquelles le Client ne pourra plus accéder au Site.
Article 15 – Indépendance des dispositions des CGV
Si une disposition quelconque des présentes CGV venait à être déclarée inapplicable ou nulle du fait de l’application d’une loi ou d’un règlement ou d’une décision de justice, le reste des dispositions des CGV demeurera pleinement en vigueur.
Article 16 – Absence de renonciation
La non-application ou le retard dans l’application de l’une quelconque des dispositions du contrat par une Partie ne sauraient être interprétés ou compris comme une renonciation de cette partie à l’application de la disposition concernée.
